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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL
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BERTRAND FRERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERTRAND FRERES
PLAN ORNEMENTAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3140660
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2022
BERTRAND FRERES de PLAN ORNEMENTAL

Présentation de la marque BERTRAND FRERES

Déposée le 9 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERTRAND FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN ORNEMENTAL domicilié(e) 104, rue des Ponts de Cé - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque BERTRAND FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERTRAND FRERES est expirée depuis le 9 janvier 2022.

PLAN ORNEMENTAL a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIALE , LES TRESORS CACHES , Royalfleur , Royalfleur , BERTRAND flowers, seeds and plants , IMPERIALE , BERTRAND


PLAN ORNEMENTAL, Société par Actions Simplifiée - 104, rue des Ponts de Cé - 49000 - ANGERS - France - SIREN 327753901


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555782 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2012 n°2488316 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-05

Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°676140 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.